L’étude de programmation et d’aménagement est un programme-cadre de l’investissement et une vision globale des bâtiments qui répondent à ce programme, et souvent également une estimation approximative du coût de l’investissement.

Elle est généralement réalisée sur le stade des études liées à l’aménagement du terrain et est la base pour déterminer les besoins en ce qui concerne le terrain et les conditions associées à l’investissement.

Elle peut également servir de base pour la mise en œuvre d’une pré-étude de faisabilité ou la préparation d’une demande de détermination des conditions de construction ou d’emplacement d’un investissement public.

Dans le cadre de cette étape, peut être choisie l’option la plus favorable de l’emplacement du projet et les conditions spécifiques qui y sont liées, y compris les conditions environnementales pour l’investissement.